par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
La croix dans le langage du droit : retour sur la théorie de la rançon Sommaire. La théorie selon laquelle Jésus s’est donné en rançon au satan est jugée obsolète. On lui préfère généralement la théorie de la satisfaction ou de la substitution pénale qui pose que...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’imbroglio de l’application transitoire du droit transitoire Sommaire. D. Mainguy, L’étrange rétroactivité de la survie de la loi ancienne. À propos de la loi de ratification de la réforme du droit des contrats, JCP 2018. 964 Lire le PDF Frédéric...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Le droit doit-il se contempler dans le miroir de la société ? Sommaire. J. Commaille, Repenser la légalité, JCP 2018. 753 R. Libchaber, Là où la société le conduira, JCP 2018. 813 Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Le robot-personne ou Frankenstein revisité Sommaire. G. Loiseau, La personnalité juridique des robots : une monstruosité juridique, JCP 2018. 597 Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Exemplarité ou subsidiarité du droit commun ? Sommaire. Le droit commun doit-il être un modèle nécessaire pour les droits spéciaux ou bien doit-il seulement combler les vides laissés par les dispositions spécifiques ? Exemplaire ou subsidiaire, telle est la question....
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Les pièges de la réforme de la Cour de cassation Sommaire. La Cour de cassation doit-elle devenir une Cour suprême à l’instar des cours américaine ou britannique voire de la Cour européenne des droits de l’homme ? L’enjeu de la réforme tient dans le...
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