Master de Théorie du droit

Université d’Aix-Marseille
Cours Séminaires

– Présentation

 La spécialité « Théorie du droit » accueille les étudiants de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille issus du Master 1 « Droit privé » et du Master 1 « Droit public », mais elle est naturellement ouverte aux étudiants des autres mentions. Elle est très accueillante pour celles et ceux ayant entrepris une première année en Master en droit dans d’autres Universités et ayant un attrait pour la théorie au sens large : philosophie, épistémologie, méthodologie et sociologie.

La spécialité s’adresse aux étudiants juristes, mais elle peut aussi intéresser les étudiants qui souhaitent compléter leurs études en philosophie ou en sciences humaines et sociales par une rencontre et un dialogue avec la science du droit. Les candidatures de tous, avec leur motivation et leur projet, seront examinées avec attention.

La théorie du droit est une « métathéorie », c’est-à-dire une théorie sur la pratique du droit et plus spécialement sur la connaissance et l’interprétation en droit telle qu’elle se manifeste chez les juges, les professionnels du droit et les chercheurs. Elle a vocation à discuter du raisonnement et l’argumentation juridiques, de leurs conditions de validité ou encore à examiner les conditions du rapprochement de la science du droit avec les autres sciences humaines et sociales. La spécialité « Théorie du droit » s’adresse aux étudiants qui souhaitent compléter leurs études par une réflexion sur les méthodes du droit, une critique du discours juridique et acquérir une conscience aiguë des enjeux sociaux ou moraux que recèle la matière juridique.

La première vocation de la théorie du droit est de viser au progrès intellectuel et humain des étudiants et de contribuer ainsi à leur réussite ultérieure dans les domaines les plus variés. Mais les enseignements du Master  » théorie du droit « , comme les recherches qui y sont menées, sont étroitement en contact avec les grandes matières du droit et en illustrent les bases fondamentales. Aussi bien, il ne s’agit pas de quitter le droit, mais de s’en détacher pour pouvoir mieux y revenir, pour mieux l’exercer comme juriste ou simplement pour mieux le comprendre comme chercheur ou citoyen. La formation permet de discuter en profondeur les processus de la décision et du débat judiciaire, le raisonnement et l’interprétation juridiques, le renouveau du droit commun et le phénomène du droit global. À l’issue de sa formation, l’étudiant a acquis une culture juridique qui lui confère un surcroît d’aisance et de maîtrise dans l’analyse juridique.

Les études et l’organisation pédagogique

La spécialité  » théorie du droit  » est organisée autour d’une unité de cours fondamentaux, de deux unités d’enseignements sous la forme de séminaires de recherche (une unité avec une orientation épistémologique et une unité avec une orientation vers les  » cultures juridiques « ) et, enfin, d’une unité comprenant la rédaction et la soutenance d’un mémoire consistant en une recherche personnelle originale.

La formation est basée sur un important travail de lectures personnelles et privilégie la recherche et les travaux personnels.

Les membres de l’équipe enseignante et du service commun de documentation de l’Université préparent également les étudiants aux différents aspects de la méthodologie de la recherche (les sources de la recherche juridique, les bases de données, la déontologie de la recherche, le plan, les méthodes de citation).

Les étudiants participent au programme des conférences des professeurs invités et aux colloques organisés par l’équipe de recherche d’accueil de la formation, le Laboratoire de théorie de droit, et notamment aux Rencontres de théorie du droit d’Aix, organisées chaque année. Ils sont associés aux activités de l’équipe d’accueil du Master. Ils bénéficient d’une bibliothèque et de services d’accès à la documentation.

Parcours international

La spécialité théorie du droit comporte un  » parcours général  » et un  » parcours international « . Le parcours international est spécifiquement conçu pour permettre le développement d’échanges d’étudiants avec des Universités européennes et étrangères. Le parcours  » international  » fonctionne grâce à la semestrialisation de la formation. Il accueille à Aix pendant le premier semestre de la spécialité un groupe d’étudiants français et étrangers qui poursuivent leur deuxième semestre dans les Universités partenaires. Son application est donc subordonnée à la conclusion de ces accords interuniversitaires qui fixent cas par cas les conditions de sa réalisation. Dès la rentrée 2008, il entrera en vigueur pour l’application d’une convention passée avec l’Université d’Ottawa. 

Le devenir professionnel des étudiants

Les débouchés naturels des masters en droit sont les carrières d’avocat, la magistrature ou les concours administratifs. Le parcours théorie du droit ne déroge pas à cette règle et compte parmi ses anciens étudiants principalement des avocats, des magistrats et des personnes occupant des postes à responsabilités dans la fonction publique. Par ailleurs, plusieurs anciens étudiants du master sont aujourd’hui Maître de Conférences ou Professeur des universités. En raison de la diversité du public, le master 2 compte également parmi ses anciens étudiants, des professeurs certifiés en philosophie, des professeurs certifiés d’économie et de gestion, des élus locaux, des administrateurs, des juristes d’entreprise ou dans l’administration et même des entrepreneurs.

Politique d'ouverture internationale et liens avec d'autres institutions

Le programme du Master de théorie du droit s’appuie sur de nombreux contacts avec les enseignants et chercheurs d’autres centres de recherche en théorie du droit en France, en Europe et à l’étranger. La spécialité s’appuie plus spécifiquement sur le réseau de l’Association internationale de méthodologie juridique. La formation accueille traditionnellement des étudiants étrangers. Une politique de cotutelle en thèse permet de prolonger en ce qui les concerne l’organisation de la coopération internationale.

Le diplôme

Selon leur origine en Master 1, les étudiants recevront donc soit un diplôme appelé Master de droit privé, « spécialité théorie du droit », soit un Master de droit public, « spécialité théorie du droit ». Les étudiants issus d’une formation en Master 1ère année d’autres Universités se verront proposer selon leur spécialisation d’origine un diplôme de « Master en droit public, spécialité de théorie du droit » ou de « Master de droit privé, spécialité de théorie du droit ».

PARCOURS GENERAL

Cours

UE 1 : PHILOSOPHIE DU DROIT

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Philosophie analytique du droit

Ce cours explore le problème de la définition à l’aube des théories récentes qui ont émergées au début du 20 ème siècle, plus particulièrement le courant philosophique caractérisé comme le « linguistic turn » à savoir l’attention décisive portée au langage. L’objectif du cours est de donner la culture de base pour la compréhension des débats de théorie du croit au XXIème siècle.

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Ontologie du droit

Ce cours pose dans toute sa radicalité la question « Qu’est-ce que le droit ? « . L’approche est régulièrement renouvelée, nourrie de philosophie antique, médiévale et moderne. L’objectif de ce cours est de proposer une façon novatrice de concevoir la question classique de la définition du droit.

UE 1 BIS : METHODOLOGIE

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Méthodologie de la recherche

La méthodologie de la recherche est une réflexion sur les canons épistémologiques de la recherche. Il s’agit de comprendre les concepts sous-jacents qui structurent les méthodes de recherche et la production de connaissances afin de rendre conscient le chercheur de ses propres cadres de pensée.

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Méthodologie appliquée

A partir d’exemples concrets de recherche, il s’agit de montrer comment les méthodes, principes et résultats acquis dans la méthodologie fondamentale se manifestent. L’objectif est de fournir une analyse critique des travaux de recherches publiés et produits afin de consolider la culture scientifique et critique.

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Ecriture du mémoire

L’écriture du mémoire explique les règles de composition et de rédaction visant à transmettre des idées et une pensée. « Comment se faire comprendre ?  » et  » Comment le lecteur va recevoir la démonstration ?  » sont des questions centrales pour la communication scientifique.

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Méthodologie du grand oral

La méthodologie du grand oral enseigne les techniques et les méthodes pour structurer sa pensée et réussir l’épreuve du grand oral telle qu’elle existe dans les grands concours administratifs de catégorie A (ENA, ENM, Commissaire de police etc.)

UE 2 : EPISTEMOLOGIE DU DROIT

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Théorie de la connaissance juridique

Ce cours explore la question du savoir juridique, de son histoire et de ses modes de constitution. Il s’agit de se demander dans quelle mesure le droit dispose d’un savoir et d’un raisonnement juridiques propres. L’objectif du cours est de mettre en valeur l’originalité du droit au regard des autres disciplines.

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Sociologie de la connaissance juridique

Ce cours met en lumière et analyse les facteurs sociologiques et historiques qui pèsent sur le développement du droit et de son savoir à partir de l’analyse des grands auteurs et des figures majeures de la sociologie.

Séminaires

UE 3 : RAISONNEMENT JURIDIQUE

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Droit, langage et raisonnement juridique

Ce séminaire porte une attention très précise sur les implications du langage ordinaire et technique dans le raisonnement et l’analyse juridique. Il se situe à la croisée des analyses de droit positif et de l’apport des analyses linguistiques. L’objectif est de montrer l’influence de la langue sur la détermination des problèmes juridiques théoriques ou pratiques.

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Argumentation et interprétation juridique

Ce séminaire est constitué d’un grand panel d’intervenants qui exposent et proposent de discuter les grandes théories de l’argumentation et de l’interprétation juridiques, ainsi que les aspects rhétoriques, et épistémologiques du droit. L’objectif est d’avoir une vision d’ensemble de la façon dont l’interprétation juridique évolue dans le milieu qui lui est propre.

UE 4: INTERDISCIPLINARITE

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Théories de l'égalité et de la justice

Ce séminaire envisage les grands problèmes juridiques sous l’angle socio-politique et contribue ainsi aux débats contemporains sur les questions de justice et d’égalité. L’objectif de ce séminaire est de prendre conscience de l’articulation des points de vue sur une même question traitée dans un versant juridique et socio-politique.

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Sciences sociales et droit

Ce séminaire traite des grandes questions des sciences sociales qui animent les débats juridiques. Il est composé de séries de conférences données par des intervenants spécialistes de leurs thèmes d’intervention. L’objectif est de mieux comprendre l’insertion du droit dans la perspective la plus vaste du champ économique et social, littéraire voire anthropologique.

Projet Tutoré  « global law » 

UE 5 :  PROJET TUTORE

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Le projet tutoré global law

Il consiste à accompagner l’étudiant dans une analyse personnelle et originale sur les nouveaux phénomènes de normativité à l’échelle internationale. Cette normativité parallèle, concurrente ou coparticipante aux régulations publiques des Etats appelle en effet une réflexion de la production du droit et la formation des juristes.

PARCOURS INTERNATIONAL

La spécialité théorie du droit comporte un « parcours international » qui fonctionne grâce à la semestrialisation de la formation. Il accueille à Aix pendant le premier semestre de la spécialité un groupe d’étudiants français et étrangers qui poursuivent leur deuxième semestre dans les Universités partenaires. Il est mis en œuvre dans le cadre d’accords internationaux entre l’Université d’Aix-Marseille et une Université européenne ou étrangère. Son application est donc subordonnée à la conclusion de ces accords interuniversitaires qui fixent cas par cas les conditions de sa réalisation . Il est actuellement entré en vigueur pour l’application d’une convention passée avec l’Université d’Ottawa et permet d’accorder aux étudiants un double diplôme, le Master en droit et le LL.M.

Premier semestre à l’Université d’Aix-Marseille

UE 1 : COURS

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Philosophie analytique du droit

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Ontologie du droit

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Théorie de la connaissance juridique

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Sociologie de la connaissance juridique

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Un séminaire au choix

Raisonnement juridique ou interdisciplinarité. 

UE 2 : RAPPORT DE RECHERCHE

Cette unité permet d’engager l’étudiant dans une œuvre de recherche personnelle dirigée. Ce rapport, qui peut être choisi en fonction du sujet du mémoire, donne lieu à une soutenance devant un jury.

Deuxième semestre à l’Université d’Ottawa

UE 3 : COURS FONDAMENTAUX A L’UNIVERSITE D’OTTAWA

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Théories contemporaines du droit

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Théories critique du droit

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Un cours au choix parmi les cours offerts en théorie du droit

UE 4 : MEMOIRE

UE 5 : PROJET TUTORE GLOBAL LAW

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