par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Proportionnalité : Aristote et Thomas d’Aquin à la Cour de cassation Sommaire. F. Chénedé, Deux leçons du droit naturel classique pour le contrôle de conventionnalité in concreto, D. 2021. 1142. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’unité des quasi-contrats : droit civil et droit administratif Sommaire. Les quasi-contrats administratifs : F. Brenet, Quasi-contrats administratifs et quasi-contrats de droit privé, AJDA 2021. 314 ; J. Bousquet, La répétition de l’indu, AJDA 2021. 320 ;...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Quand la doctrine invente des arrêts Sommaire. L. Andreu, Des précédents jurisprudentiels imaginaires, D. 2021. 581. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur du Laboratoire de Théorie du...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
La responsabilité peut-elle reposer sur des présomptions irréfragables ? Sommaire. J. Traullé, Le renouveau des présomptions en droit de la responsabilité civile, D. 2021. 360. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’impartialité du juge est-elle possible ? Sommaire. J. Allard, L’impartialité au cÂœur de l’autorité du juge. Approches philosophiques, Les Cahiers de la justice 2020. 661. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
La liberté de création des droits réels : dogmatique ou politique ? Sommaire. W. Dross, Création et aménagement des droits réels : question(s) de principe(s) ?, RDC 2020. 112. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de...
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