par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Le droit en mille morceaux : décomposition et dilutions des normativités Sommaire. Mireille Delmas-Marty se livre à un exercice délicat mais profond, répondre à la question de savoir ce que deviendra le droit. En la matière, il est difficile de résister au pessimisme...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
La Cour de cassation doit-elle avouer ses motifs politiques ? Sommaire. Historiquement, le propre de l’inquisiteur est d’obtenir un aveu d’hérésie. Le Grand Inquisiteur est ici celui du roman Les frères Karamazov. Dostoïevski imagine une mise en...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Dualité des droits de jouissance ou unité de l’intuitus personae Sommaire. L’article de Frédérique Julienne est exemplaire des enjeux de la classification et de la conceptualisation des notions juridiques. L’idée centrale qu’elle défend est en...
par ltd | 20 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Robots et mères-porteuses : la confusion des personnes et des choses Sommaire. Dans un article d’une lucidité et d’une densité remarquables, Marie-Anne Frison-Roche montre comment se prépare la liquidation de la distinction juridique des personnes et des...
par ltd | 20 Fév 2024 | HAL, HAL Tholozan
Les communautés interprétatives et la liberté constitutionnelle française d’entreprendre Abstract: The Stanley Fish’s concept of interpretive communities can be used to explain the legal phenomenon. The judicial review of french constitutional council was used,...
par ltd | 20 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
La proportionnalité en quête de mesure Sommaire. Dans cette contribution, Sophie Le Gac-Pech défend résolument le contrôle de proportionnalité car le juge y serait désormais astreint. Ce contrôle permettrait ainsi de remettre en cause l’application mécanique de...
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