par ltd | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Volonté et filiation : la confusion des genres Sommaire. C. Pérès, Lien biologique et filiation : quel avenir ?, D. 2019. 1184 ; C. Neirinck, Réforme de l’assistance médicale à la procréation. Liberté procréatique, égalité arithmétique, parenté homosexuelle, JCP...
par ltd | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Le viol interprété à la lumière du droit civil Sommaire. E. Dreyer, Le viol par tromperie sur l’apparence, D. 2019. 361 ; J.-Ch. Saint-Pau, Viol par surprise : le stratagème numérique et érotique, JCP 2019. 203 ; S. Zientara-Logeay et L. Saenko, Viol par...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’avenir du droit civil Sommaire. P. Ancel, Le droit civil, modèle disciplinaire ? ; R. Libchaber, Le dépérissement du droit civil, in F. Audren et S. Barbou des Places (dir.), Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Jus ex machina : la normativité de l’intelligence artificielle Sommaire. L. Godefroy, La performativité de la justice « prédictive » : un pharmakon ? D. 2018. 1979 ; J.-B. Racine, La résolution amiable des différends en ligne ou la figure de l’algorithme...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
La croix dans le langage du droit : retour sur la théorie de la rançon Sommaire. La théorie selon laquelle Jésus s’est donné en rançon au satan est jugée obsolète. On lui préfère généralement la théorie de la satisfaction ou de la substitution pénale qui pose que...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’imbroglio de l’application transitoire du droit transitoire Sommaire. D. Mainguy, L’étrange rétroactivité de la survie de la loi ancienne. À propos de la loi de ratification de la réforme du droit des contrats, JCP 2018. 964 Lire le PDF Frédéric...
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