La politique du droit transitoire et la flèche du temps

par | 20 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

La politique du droit transitoire et la flèche du temps Sommaire. Les deux contributions précitées posent de façon implicite une même question : les problèmes de droit transitoire doivent-ils être résolus selon des critères temporels ? Rien n’est moins sûr, en...

L’obscure clarté de la volonté du législateur

par | 20 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

L’obscure clarté de la volonté du législateur Sommaire. Dans son étude, Pierre Sargos se montre critique envers un arrêt de la Cour de cassation du 11 mai 2017 (n° 16-15.549, D. avocats 2017. 286, obs. B. Pitcho) qui a décidé que le scrutin pour élire le...

L’homme et la bête : de l’être au devoir-être ?

par | 20 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

L’homme et la bête : de l’être au devoir-être ? Sommaire. Cet article nous paraît intéressant moins par la thèse qu’il défend (au fond la cause animale est une question de sensibilité) que par la façon dont il défend sa thèse en prenant appui sur une...

Le discours juridique à travers ses acteurs

par | 20 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

Le discours juridique à travers ses acteurs Sommaire. Les deux articles précités examinent le problème du discours juridique du point de vue des acteurs du droit, c’est-à-dire des rôles qu’ils occupent sur la scène juridique. Les contributions se...