par ltd | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’introuvable nature juridique de l’énergie Sommaire. Il revient à Thomas Urlacher, avocat, de pointer un paradoxe : l’énergie n’est pas définie mais un code entier lui est consacré. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la...
par ltd | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Volonté et filiation : la confusion des genres Sommaire. C. Pérès, Lien biologique et filiation : quel avenir ?, D. 2019. 1184 ; C. Neirinck, Réforme de l’assistance médicale à la procréation. Liberté procréatique, égalité arithmétique, parenté homosexuelle, JCP...
par ltd | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Le viol interprété à la lumière du droit civil Sommaire. E. Dreyer, Le viol par tromperie sur l’apparence, D. 2019. 361 ; J.-Ch. Saint-Pau, Viol par surprise : le stratagème numérique et érotique, JCP 2019. 203 ; S. Zientara-Logeay et L. Saenko, Viol par...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’avenir du droit civil Sommaire. P. Ancel, Le droit civil, modèle disciplinaire ? ; R. Libchaber, Le dépérissement du droit civil, in F. Audren et S. Barbou des Places (dir.), Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Jus ex machina : la normativité de l’intelligence artificielle Sommaire. L. Godefroy, La performativité de la justice « prédictive » : un pharmakon ? D. 2018. 1979 ; J.-B. Racine, La résolution amiable des différends en ligne ou la figure de l’algorithme...
par ltd | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
La croix dans le langage du droit : retour sur la théorie de la rançon Sommaire. La théorie selon laquelle Jésus s’est donné en rançon au satan est jugée obsolète. On lui préfère généralement la théorie de la satisfaction ou de la substitution pénale qui pose que...
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