par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Vers une maternité présomptive ? Sommaire. P. Hilt, Repenser la maternité, D. 2019. 2190. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur du Laboratoire de Théorie du Droit. Directeur de...
par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
La construction du concept d’opposabilité Sommaire. P. Crocq, Opposabilité, publicité et connaissance des droits, Mélanges J. Mestre, LGDJ, 2019. 289-314 . Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix...
par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
La jurisprudence des juges du fond existe-t-elle ? Sommaire. A. Jennequin, Peut-on parler d’une jurisprudence des cours administratives d’appel ? Réflexions à partir des vingt années de contentieux à la cour administrative d’appel de Douai, RFDA...
par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
La concentration des moyens dans la tourmente Sommaire. X. Lagarde, Abandonner la jurisprudence Cesareo ?, D. 2019. 1462 Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur du Laboratoire de...
par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Le formalisme comme essence du raisonnement juridique Abstract : To argue that formalism is the essence of legal reasoning is to consider that the priority given to formal elements constitutes the specificity of legal reasoning, in other words, what distinguishes it...
par ltd | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere
Entre fait et droit, l’évaluation des dommages et intérêts Sommaire. A. Danis-Fatôme, La mesure des dommages-intérêts : question de fait ou question de droit ? Pour un renforcement du contrôle de la motivation des juges du fond, RDC 2019. 160 ; F. S. Giaoui, Une...
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