par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Quand la doctrine invente des arrêts Sommaire. L. Andreu, Des précédents jurisprudentiels imaginaires, D. 2021. 581. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur du Laboratoire de Théorie du...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
La responsabilité peut-elle reposer sur des présomptions irréfragables ? Sommaire. J. Traullé, Le renouveau des présomptions en droit de la responsabilité civile, D. 2021. 360. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’impartialité du juge est-elle possible ? Sommaire. J. Allard, L’impartialité au cÂœur de l’autorité du juge. Approches philosophiques, Les Cahiers de la justice 2020. 661. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
La liberté de création des droits réels : dogmatique ou politique ? Sommaire. W. Dross, Création et aménagement des droits réels : question(s) de principe(s) ?, RDC 2020. 112. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
De la cause vers les motifs : d’autres mots pour les mêmes concepts ? Sommaire. G. Wicker, De la survie des fonctions de la cause. Ébauche d’une théorie des motifs, D. 2020. 1906. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de...
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