par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Les contrats interdépendants, entre analyse économique et technique juridique Sommaire. P. Crocq, La codification incomplète de l’interdépendance des contrats, Mélanges Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019, p. 951 ; M. Latina, L’interdépendance contractuelle...
par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Qu’est-ce que le droit civil aujourd’hui ? Sommaire. Le droit civil se présente aujourd’hui comme une simple branche du droit qui poursuit une tendance à la spécialisation. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit...
par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Open et big data : l’évolution du concept de jurisprudence Sommaire. P. Deumier, Une autre jurisprudence ?, JCP 2020. 27. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur du Laboratoire de...
par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
La fin du commentaire d’arrêt Sommaire. B. Dondero, Pour un droit plus systématique : vers la fin des notes de jurisprudence ?, D. 2020. 29. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur...
par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Le tiers, le contrat, le manquement : résoudre l’équation Sommaire. M. Bacache, L’assimilation des fautes délictuelle et contractuelle réaffirmée par l’assemblée plénière, D. 2020. 394 ; J.-S. Borghetti, Responsabilité des contractants à ...
par ltd | 6 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Vers une maternité présomptive ? Sommaire. P. Hilt, Repenser la maternité, D. 2019. 2190. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur du Laboratoire de Théorie du Droit. Directeur de...
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