par ltd | 8 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’École aixoise de méthodologie juridique Sommaire. Actes du XVe congrès de l’Association internationale de méthodologie juridique : Les écoles de pensée en droit – Université de Laval – 11 et 12 octobre 2018.   Lire le PDF Frédéric Rouvière...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Que nous apprend la balance des intérêts pratiquée en droit administratif ? Sommaire. J.-M. Pontier, La balance des intérêts, AJDA 2021. 1309. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur du...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’esprit contre la lettre : un fauteuil roulant électrique n’est pas un véhicule terrestre à moteur Sommaire. P. Oudot, Fauteuil roulant électrique : l’influence de la CIDPH sur l’interprétation de la loi du 5 juillet 1985, D. 2021. 1413 ; G....
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Relire la doctrine selon Jean-Denis Bredin Sommaire. J.-D. Bredin, Remarques sur la doctrine, JCP 2021. 963. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur du Laboratoire de Théorie du Droit....
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Le droit est-il une science si ses résultats ne sont pas reproductibles ? Sommaire. O. Leclerc, Jalons prospectifs sur l’exigence de reproductibilité dans la recherche juridique, in Mélanges en l’honneur de Pascal Ancel, Larcier, LexisNexis, 2021, p. 177....
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
La divergence de jurisprudence, entre savoir et pouvoir Sommaire. C. Bouix, Les divergences de jurisprudence au sein de la Cour de cassation. Réflexions à l’aune de la réforme de la motivation des arrêts, in Mélanges en l’honneur de Pascal Ancel, Larcier,...
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