La mutation de l’image de la Cour de cassation

par | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

La mutation de l’image de la Cour de cassation Sommaire. J. Bonnet, La politique de rupture de la Cour de cassation, JCP 2019. 903 Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur du...

L’introuvable nature juridique de l’énergie

par | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

L’introuvable nature juridique de l’énergie Sommaire. Il revient à Thomas Urlacher, avocat, de pointer un paradoxe : l’énergie n’est pas définie mais un code entier lui est consacré. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la...

Volonté et filiation : la confusion des genres

par | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

Volonté et filiation : la confusion des genres Sommaire. C. Pérès, Lien biologique et filiation : quel avenir ?, D. 2019. 1184 ; C. Neirinck, Réforme de l’assistance médicale à la procréation. Liberté procréatique, égalité arithmétique, parenté homosexuelle, JCP...

Le viol interprété à la lumière du droit civil

par | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

Le viol interprété à la lumière du droit civil Sommaire. E. Dreyer, Le viol par tromperie sur l’apparence, D. 2019. 361 ; J.-Ch. Saint-Pau, Viol par surprise : le stratagème numérique et érotique, JCP 2019. 203 ; S. Zientara-Logeay et L. Saenko, Viol par...

L’avenir du droit civil

par | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

L’avenir du droit civil Sommaire. P. Ancel, Le droit civil, modèle disciplinaire ? ; R. Libchaber, Le dépérissement du droit civil, in F. Audren et S. Barbou des Places (dir.), Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des...