par ltd | 3 Nov 2021 | Actu
COLLOQUE : La formation des JURISTES La formation des juristes est une question intemporelle et éternelle qui a fait l’objet de débats depuis le droit romain et n’a cessé de se renouveler depuis la redécouverte du corpus iuris civilis jusqu’à nos...
par ltd | 11 Oct 2021 | Actu
Controverses sur les méthodes en droit de l’Union européenne Cycle de séminaires organisé à l’Université d’Aix-Marseille par le Centre d’Études et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC) et le Laboratoire de Théorie du Droit (LTD). Semestre...
par ltd | 9 Sep 2021 | THESES
Le visa en cassation civile par Adrienne Callejas, soutenue le 15-05-2017 Le visa est traditionnellement présenté comme le fondement logique de l’arrêt de cassation, en ce qu’il désigne la règle de droit qui a été violée par la juridiction du fond. Cependant, aussi...
par ltd | 9 Sep 2021 | THESES
Montages contractuels : qualification, enjeux et perspectives, contribution à l’analyse en droit privé et en droit public par Nouha Sehil, soutenue le 04-07-2014 Issu de la pratique, le phénomène des montages contractuels est devenu une réalité quotidienne de la...
par ltd | 9 Sep 2021 | THESES
La responsabilité du fait des produits alimentaires défectueux par Jean-Luc Thiver, Soutenue en 2010 A l’heure où la sécurité des produits alimentaires révèle une précaution accrue, la jurisprudence et les règles relatives à la responsabilité du fait des produits...
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