L’introuvable nature juridique de l’énergie

par | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

L’introuvable nature juridique de l’énergie Sommaire. Il revient à Thomas Urlacher, avocat, de pointer un paradoxe : l’énergie n’est pas définie mais un code entier lui est consacré. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la...

Volonté et filiation : la confusion des genres

par | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

Volonté et filiation : la confusion des genres Sommaire. C. Pérès, Lien biologique et filiation : quel avenir ?, D. 2019. 1184 ; C. Neirinck, Réforme de l’assistance médicale à la procréation. Liberté procréatique, égalité arithmétique, parenté homosexuelle, JCP...

Le viol interprété à la lumière du droit civil

par | 23 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

Le viol interprété à la lumière du droit civil Sommaire. E. Dreyer, Le viol par tromperie sur l’apparence, D. 2019. 361 ; J.-Ch. Saint-Pau, Viol par surprise : le stratagème numérique et érotique, JCP 2019. 203 ; S. Zientara-Logeay et L. Saenko, Viol par...

L’avenir du droit civil

par | 21 Fév 2024 | HAL, HAL Rouviere

L’avenir du droit civil Sommaire. P. Ancel, Le droit civil, modèle disciplinaire ? ; R. Libchaber, Le dépérissement du droit civil, in F. Audren et S. Barbou des Places (dir.), Qu’est-ce qu’une discipline juridique ? Fondation et recomposition des...