par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Relire la doctrine selon Jean-Denis Bredin Sommaire. J.-D. Bredin, Remarques sur la doctrine, JCP 2021. 963. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la Faculté de Droit de l’Université d’Aix -Marseille. Directeur du Laboratoire de Théorie du Droit....
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Le droit est-il une science si ses résultats ne sont pas reproductibles ? Sommaire. O. Leclerc, Jalons prospectifs sur l’exigence de reproductibilité dans la recherche juridique, in Mélanges en l’honneur de Pascal Ancel, Larcier, LexisNexis, 2021, p. 177....
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
La divergence de jurisprudence, entre savoir et pouvoir Sommaire. C. Bouix, Les divergences de jurisprudence au sein de la Cour de cassation. Réflexions à l’aune de la réforme de la motivation des arrêts, in Mélanges en l’honneur de Pascal Ancel, Larcier,...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
Proportionnalité : Aristote et Thomas d’Aquin à la Cour de cassation Sommaire. F. Chénedé, Deux leçons du droit naturel classique pour le contrôle de conventionnalité in concreto, D. 2021. 1142. Lire le PDF Frédéric Rouvière Professeur en Droit privé à la...
par ltd | 7 Mar 2024 | HAL, HAL Rouviere
L’unité des quasi-contrats : droit civil et droit administratif Sommaire. Les quasi-contrats administratifs : F. Brenet, Quasi-contrats administratifs et quasi-contrats de droit privé, AJDA 2021. 314 ; J. Bousquet, La répétition de l’indu, AJDA 2021. 320 ;...
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