Documents de cours

Année 2017-2018

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Frédéric Rouvière

Licence 2
Responsabilité civile et régime général des obligations, division B
à venir

Licence 3
Théorie du droit, division B
Plan de cours

Master 1
Argumentation et raisonnement juridiques
Plan de cours

Master 2
Epistémologie et théorie de la connaissance juridique
Programme du séminaire

 


 

Franck Haid

Licence 3
Droit civil, Contrats spéciaux, division A
Séance 1 - Retour sur l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016            
Séance 2 - Les éléments fondamentaux de la vente - Les avants contrats            
Séance 3 - La vente. Le transfert de propriété  partie 1  Partie 2  
Séance 4 - La vente. Les obligations des parties               
Séance 5 - Le Bail              
Séance 7 - Le Bail(2)          
Séance 8 - Le prêt