Clovis Callet

ft ccClovis Callet est doctorant contractuel chargé de mission d'enseignement à la Faculté de droit et de Science politique d'Aix-en-Provence (Aix-Marseille Université). Après un Master 2 de « théorie du droit » et une Maîtrise de droit civil au Canada, il réalise  une thèse portant sur « les dernières évolutions de la motivation des décisions de la Cour de cassation », en association avec le laboratoire de théorie du droit et le centre Pierre Kayser (droit privé). Il assure différents travaux dirigés, notamment en droit judiciaire privé, grands principes du droit processuel, droit de la responsabilité civile délictuelle et droit du marché intérieur de l'Union européenne.

Sa recherche porte actuellement sur le concept d'évidence en droit processuel, concept ancien mais dont l'importance n'a cessé de croître depuis vingt ans. Il s'agit de revenir sur la distinction entre deux catégories de litiges : ceux pour lesquels le discours juridique fournit une solution déterminée, et ceux que les ressources de ce discours ne permettent pas de résoudre (solutions multiples ou aucune solution ne s'en inférant).
L'auteur entend d'abord éclairer cette distinction d'un point de vue théorique, en s'appuyant sur les ressources de l'argumentation juridique et en s'interrogeant sur sa place au sein de chaque grand courant de la théorie du droit. Cette réflexion s'appuie sur une analyse critique de la pratique de la Cour de cassation, principalement en matière de non-admission, irrecevabilité de demande d'avis et non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité. D'autres procédures sont envisagées.
L'auteur tente ensuite d'analyser les implications de cette distinction pour la procédure civile ; c'est l'occasion de revenir sur la théorie du droit d'action, la répartition des compétences juridictionnelles et surtout sur l'obligation de motivation.

Selection de publications CV complet