Master de Théorie du droit

 

Présentation

Répondant ainsi aux exigences de l'harmonisation européenne des études et des diplômes de l'enseignement supérieur, l'Université Paul Cézanne d'Aix-Marseille a adopté depuis 2004, le nouveau mode d'organisation des études en trois degrés, licence, Master et Doctorat. La licence se fait en trois ans, le Master en deux ans et le doctorat en principe en trois ans.

C'est dans le cadre des formations de deuxième année des mentions " droit privé " et " droit public " de ses Masters en droit que l'Université d'Aix-Marseille propose une " spécialité " en théorie du droit ".

La spécialité " Théorie du droit " accueille donc les étudiants de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille issus du Master 1 " Droit privé " et du master 1 " Droit public ", mais elle est naturellement ouverte aux étudiants ayant entrepris une première année en Master en droit dans d'autres Universités. Elle s'adresse aux étudiants juristes, mais elle peut aussi intéresser les étudiants qui souhaitent compléter leurs études en philosophie ou en sciences humaines et sociales par une rencontre et un dialogue avec la science du droit. Les candidatures de tous, avec leur motivation et leur projet, seront examinées avec attention.

La théorie du droit est une " métathéorie ", c'est-à-dire une théorie sur la science du droit et plus spécialement sur la connaissance et l'interprétation en droit telle qu'elle se manifeste chez les juges, les professionnels du droit et les chercheurs. Elle a vocation à discuter du raisonnement et l'argumentation juridiques, de leurs conditions de validité ou encore à examiner les conditions du rapprochement de la science du droit avec les autres sciences humaines et sociales. La spécialité " Théorie du droit " s'adresse aux étudiants qui souhaitent compléter leurs études par une réflexion sur les méthodes du droit, une critique du discours juridique et acquérir une conscience aiguë des enjeux sociaux ou moraux que recèle la matière juridique.

La première vocation de la théorie du droit est de viser au progrès intellectuel et humain des étudiants et de contribuer ainsi à leur réussite ultérieure dans les domaines les plus variés. Mais les enseignements du Master " théorie du droit ", comme les recherches qui y sont menées, sont étroitement en contact avec les grandes matières du droit et en illustrent les bases fondamentales. Aussi bien, il ne s'agit pas de quitter le droit, mais de s'en détacher pour pouvoir mieux y revenir, pour mieux l'exercer comme juriste ou simplement pour mieux le comprendre comme chercheur ou citoyen. La formation permet de discuter en profondeur les processus de la décision et du débat judiciaire, le raisonnement et l'interprétation juridiques, le renouveau du droit commun et le phénomène du droit global. À l'issue de sa formation, l'étudiant a acquis une culture juridique qui lui confère un surcroît d'aisance et de maîtrise dans l'analyse juridique.


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Les études et l'organisation pédagogique

La spécialité " théorie du droit " est organisée autour d'une unité de cours fondamentaux, de deux unités d'enseignements sous la forme de séminaires de recherche (une unité avec une orientation épistémologique et une unité avec une orientation vers les " cultures juridiques ") et, enfin, d'une unité comprenant la rédaction et la soutenance d'un mémoire consistant en une recherche personnelle originale.

La formation est basée sur un important travail de lectures personnelles et privilégie la recherche et les travaux personnels.

Les membres de l'équipe enseignante et du service commun de documentation de l'Université préparent également les étudiants aux différents aspects de la méthodologie de la recherche (les sources de la recherche juridique, les bases de données, la déontologie de la recherche, le plan, les méthodes de citation).

Les étudiants participent au programme des conférences des professeurs invités et aux colloques organisés par l'équipe de recherche d'accueil de la formation, le Laboratoire de théorie de droit, et notamment aux Rencontres de théorie du droit d'Aix, organisées chaque année. Ils sont associés aux activités de l'équipe d'accueil du Master. Ils bénéficient d'une bibliothèque et de services d'accès à la documentation.

 

Parcours international

La spécialité théorie du droit comporte un " parcours général " et un " parcours international ". Le parcours international est spécifiquement conçu pour permettre le développement d'échanges d'étudiants avec des Universités européennes et étrangères. Le parcours " international " fonctionne grâce à la semestrialisation de la formation. Il accueille à Aix pendant le premier semestre de la spécialité un groupe d'étudiants français et étrangers qui poursuivent leur deuxième semestre dans les Universités partenaires. Il est mis en _uvre dans le cadre d'accords internationaux entre l'Université Paul Cézanne et une Université européenne ou étrangère. Son application est donc subordonnée à la conclusion de ces accords interuniversitaires qui fixent cas par cas les conditions de sa réalisation. Dès la rentrée 2008, il entrera en vigueur pour l'application d'une convention passée avec l'Université d'Ottawa. Cet accord permet d'accueillir dix étudiants dont cinq étudiants proposés par l'Université Paul Cézanne et cinq étudiants proposés par l'Université d'Ottawa qui suivront le premier semestre à la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille et le second semestre à l'Université d'Ottawa.

 

L'insertion de la spécialité "Théorie du droit" dans les Masters "Droit public" et "Droit privé"

Avec l'inscription de la spécialité " Théorie du droit " dans les mentions " droit privé " et " Droit public ", le renforcement des enseignements de préparation à la théorie du droit en licence 3 et en Master 1, la réforme des maquettes de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille qui entre en vigueur à partir de la rentrée 2008 marque la nette volonté de l'Université Paul Cézanne de renforcer cette discipline. Les étudiants peuvent trouver à la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille parmi les enseignements qui sont ouverts à leur choix en Master 1 des cours qui les prépareront, à côté d'enseignements plus généraux dans les matières propres du droit privé ou du droit public, à l'orientation vers une deuxième année de Master dans la spécialité " Théorie du droit ".

Dans la mention " Droit privé ", il s'agit notamment des cours suivants : " Argumentation et raisonnement juridiques " (cours avec TD) ; " Histoire de la pensée juridique " ; " Grands systèmes juridiques " ; " Système de common law en anglais " ; " Anthropologie juridique " ; " Histoire de la justice " et " Histoire des idées politiques ". Dans la mention " Droit public ", il s'agit notamment des cours suivants : " Droit et religion " ; " Droit et science " ; " Grands systèmes juridiques " ; " Science administrative " ; " Contentieux constitutionnels " ; " Histoire des idées politiques ". Conformément à la politique générale de la Faculté de droit d'Aix-Marseille, le choix de ces enseignements ne constitue pas un pré-requis pour l'entrée dans la spécialité " théorie du droit ".

 

Le devenir professionnel est étudiants

L'expérience passée de cette formation en théorie du droit - dont l'origine remonte à la création en 1991 du DEA de théorie du droit - montre qu'elle facilite notamment le succès aux concours d'entrée dans la magistrature judiciaire et dans l'ordre juridictionnel administratif, à l'examen d'entrée à la profession d'avocat, et aux concours d'accès aux métiers de l'enseignement et de la recherche.

 

Politique d'ouverture internationale et liens avec d'autres institutions

Le programme du Master de théorie du droit s'appuie sur de nombreux contacts avec les enseignants et chercheurs d'autres centres de recherche en théorie du droit en France, en Europe et à l'étranger. La spécialité s'appuie plus spécifiquement sur le réseau de l'Association internationale de méthodologie juridique. La formation accueille traditionnellement des étudiants étrangers. Une politique de cotutelle en thèse permet de prolonger en ce qui les concerne l'organisation de la coopération internationale.

 

Le diplôme

Selon leur origine en Master 1, les étudiants recevront donc soit un diplôme appelé Master de droit privé, " spécialité théorie du droit ", soit un Master de droit public, " spécialité théorie du droit ". Les étudiants issus d'une formation en Master 1ère année d'autres Universités se verront proposer selon leur spécialisation d'origine un diplôme de " Master en droit public, spécialité de théorie du droit " ou de " Master de droit privé, spécialité de théorie du droit ".